Raison sociale : HESNAULT
Forme juridique : SAS
Adresse : 11 Rue Kepler 75116 Paris
Tél : +33 (0)1-30-81-30-81
N° de RCS : 437 969 272 RCS
Le site Internet www.hesnault.fr est le site de la société HESNAULT
Directeur de publication : HESNAULT
Conception graphique et développement : HESNAULT
Maintenance : HESNAULT
Le site internet www.hesnault.fr fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro suivant : 1593916 V2
Droits d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues. Les informations qui vous sont demandées lors de l’abonnement aux publications et lettres d’information du site sont indispensables pour l’accès à ces documents.
Ces informations ont pour seul destinataire « www.hesnault.fr » auprès de laquelle peuvent s’exercer les droits d’accès et de rectification.
Les adresses de tous types (postales ou courrier électronique) ne pourront être cédées en aucun cas à des tiers ou communiquées à des fins non prévues.
Conformément à l’article 27 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectifications aux informations vous concernant auprès du responsable de la publication et ce dans les conditions requises par l’article 34 de ladite loi. Pour exercer ce droit, le Client peut envoyer un courrier électronique dans la section « contact ».
Modification du site
L’équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.
Exonération de responsabilité
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. www.hesnault.fr ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de ce site Internet. Ce site Internet est régi par le droit français.
Hébergement Web
www.hesnault.fr est hébergé par :
ONITI – 25 Quai François Mitterrand, 44200 Nantes.